Hautes Terres Communauté, authentique & innovante
Affichage des actes administratifs

Décisions

Les décisions sont les actes pris par le Président par délégation du Conseil communautaire. Le Président rend compte des décisions prises lors de chaque séance de Conseil communautaire.

 

Numéro 

Date

Objet

Date affichage

Téléchargement

2024-DPRSDT-04701/02/24Engagement de l’opération « déploiement d’un service d’autopartage » dans le cadre de la mise en œuvre d’un bouquet de services mobilité sur le territoire de Hautes Terres Communauté13/02/24
2024-DPRSDT-04801/02/24Signature d’une convention avec l’opérateur CITIZ pour le déploiement d’un service d’autopartage à titre expérimental13/02/24
2024-DPRSDT-04901/02/24Réponse à l’appel à manifestation d’intérêt « Lieux innovants, lieux accueillants » de la Banque des Territoires13/02/24
2024-DPRSDT-05005/02/24Signature de conventions de partenariat tripartites pour l’organisation d’un Accueil de Loisirs sans Hébergement (ALSH) multisites pour le fonctionnement du service sur les secteurs de Murat et du Cézallier13/02/24
2024-DPRSDT-05330/01/24Signature d’un protocole d’accord transactionnel dans le cadre d’un sinistre causé par un bac de collecte19/02/24
2024-DPRSDT-05407/02/24Recrutement d’un agent contractuel pour remplacement d’un agent permanent indisponible19/02/24
2024-DPRSDT-05508/02/24Recrutement d’un agent contractuel pour remplacement d’un agent permanent indisponible19/02/24
2024-DPRSDT-05608/02/24Signature d’une convention de mise à disposition d’un véhicule pour l’organisation d’un Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) multisites19/02/24
2024-DPRSDT-05713/02/24Signature d’un avenant au contrat de maintenance de l’ascenseur situé au siège de Hautes Terres Communauté19/02/24
2024-DPRSDT-05814/02/24Versement de l’aide économique en cofinancement du dispositif LEADER à Madame Rachel MELON, Salon de coiffure LD Coiff’ à Massiac20/02/24
2024-DPRSDT-05915/02/24Versement d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.001.23.03 – Allanche20/02/24
2024-DPRSDT-06015/02/24Versement d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.001.23.05 – Allanche20/02/24
2024-DPRSDT-06115/02/24Versement d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.080.23.01 – Joursac20/02/24
2024-DPRSDT-06215/02/24Versement d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.203.23.02 – Saint-Mary-le-Plain20/02/24
2024-DPRSDT-06319/02/24Versement des parts intercommunale et communale de l’aide « financer l’investissement de mon commerce de proximité » à Madame Katia LAGLOIRE – La Boutique de Berthe à Murat20/02/24
2024-DPRSDT-06419/02/24Signature d’une convention de mise à disposition d’une salle de réunion de Hautes Terres Communauté avec la Fédération des CUMA du Cantal23/02/24
2024-DPRSDT-06520/02/24Signature d’une convention de mise à disposition d’une salle de réunion de Hautes Terres Communauté avec l’association France Assos Santé23/02/24
2024-DPRSDT-06620/02/24Versement d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.203.23.04 – Saint-Mary-le-Plain23/02/24
2024-DPRSDT-06720/02/24Versement d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.119.23.02 – Massiac23/02/24
2024-DPRSDT-06820/02/24Versement d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.217.23.01 – Saint-Saturnin23/02/24
2024-DPRSDT-06920/02/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.101.24.0004 – Laveissière21/02/24
2024-DPRSDT-07020/02/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.102.24.0001 – Lavigerie21/02/24
2024-DPRSDT-07120/02/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.102.24.0002 – Lavigerie21/02/24
2024-DPRSDT-07220/02/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.119.24.0001 – Massiac21/02/24
2024-DPRSDT-07320/02/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.138.24.0004 – Murat21/02/24
2024-DPRSDT-07420/02/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.141.24.0002 – Neussargues en Pinatelle21/02/24
2024-DPRSDT-07520/02/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.141.24.0003 – Neussargues en Pinatelle21/02/24
2024-DPRSDT-07621/02/24Recrutement d’un agent contractuel pour remplacement d’un agent permanent indisponible12/03/24
2024-DPRSDT-07722/02/24Recrutement d’un agent contractuel pour remplacement d’un agent permanent indisponible12/03/24
2024-DPRSDT-07822/02/24Recrutement d’un agent contractuel pour accroissement temporaire d’activité au sein du service technique12/03/24
2024-DPRSDT-07926/02/24Attribution et signature d’un marché public pour la restauration de petit patrimoine de Hautes Terres Communauté – Phase 312/03/24
2024-DPRSDT-08029/02/24Recrutement d’un agent contractuel pour remplacement d’un agent permanent indisponible12/03/24
2024-DPRSDT-08129/02/24Recrutement d’un agent contractuel pour remplacement d’un agent permanent indisponible12/03/24
2024-DPRSDT-08229/02/24Attribution de l’aide économique en cofinancement de l’aide régionale « Financer l’investissement de mon commerce de proximité » à Madame Hélène DUCROS, Fil et boutons à Massiac18/03/24
2024-DPRSDT-08329/02/24Signature d’une convention de mise à disposition d’un local professionnel au sein de la Maison médicale de Murat avec l’association France Reins Cantal12/03/24
2024-DPRSDT-08429/02/24Signature d’une convention de mise à disposition d’un local professionnel au sein de la Maison médicale de Murat avec l’association DAHLIR12/03/24
2024-DPRSDT-08504/03/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.101.24.0005 – Laveissière12/03/24
2024-DPRSDT-08604/03/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.119.24.0002 – Massiac12/03/24
2024-DPRSDT-08704/03/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.138.24.0005 – Murat12/03/24
2024-DPRSDT-08804/03/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.138.24.0006 – Murat12/03/24
2024-DPRSDT-08904/03/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.141.24.0004 – Neussargues en Pinatelle12/03/24
2024-DPRSDT-09006/03/24Attribution d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.025.24.01 – Albepierre-Bredons14/03/24
2024-DPRSDT-09106/03/24Attribution d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.141.24.02 – Neussargues en Pinatelle14/03/24
2024-DPRSDT-09206/03/24Attribution d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.151.24.01 – Peyrusse14/03/24
2024-DPRSDT-09307/03/24Signature d’une convention de mise à disposition d’une salle de réunion de Hautes Terres Communauté avec l’agence immobilière BENET IMMOBILIER14/03/24
2024-DPRSDT-09411/03/24Recrutement d’un agent contractuel pour remplacement d’un agent permanent indisponible14/03/24
2024-DPRSDT-09512/03/24Signature d’une convention de mise à disposition d’un bureau au sein de l’espace de travail partagé de Hautes Terres Communauté avec la Chambre d’Agriculture du Cantal14/03/24
2024-DPRSDT-09614/03/24Signature d’une convention de mise à disposition d’une salle de réunion située à la Maison médicale de Murat avec Caroline DELSUC12/04/24
2024-DPRSDT-09714/03/24Signature d’un bail dérogatoire avec la société Cafés des Puys pour la location d’un atelier au sein du Village d’entreprises de Neussargues en Pinatelle21/03/24
2024-DPRSDT-09818/03/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.119.24.0003 – Massiac18/03/24
2024-DPRSDT-09918/03/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.138.24.0007 – Murat18/03/24
2024-DPRSDT-10018/03/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.138.24.0008 – Murat18/03/24
2024-DPRSDT-10118/03/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.141.24.0005 – Neussargues en Pinatelle18/03/24
2024-DPRSDT-10218/03/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.141.24.0006 – Neussargues en Pinatelle18/03/24
2024-DPRSDT-10318/03/24Recrutement d’un agent contractuel pour remplacement d’un agent permanent indisponible21/03/24
2024-DPRSDT-10419/03/24Recrutement d’un agent contractuel pour accroissement temporaire d’activité au sein du service ALSH21/03/24
2024-DPRSDT-10519/03/24Recrutement d’un agent contractuel pour remplacement d’un agent permanent indisponible21/03/24
2024-DPRSDT-10627/03/24Signature d’une convention de mise à disposition de bureaux au sein des espaces de travail partagés de Hautes Terres Communauté avec l’incubateur LANDESTINI28/03/24
2024-DPRSDT-10728/03/24Signature d’une convention de mise à disposition d’une salle au sein de la maison médicale de Murat avec Madame Coralie COMBACON12/04/24
2024-DPRSDT-10828/03/24Signature d’un bail dérogatoire avec la société NGE INFRANET pour la location de l’immeuble situé 47 rue Jean Lépine à Massiac12/04/24
2024-DPRSDT-10902/04/24Versement de l’aide économique en cofinancement du dispositif LEADER à Madame Maryline ROQUES, Magasin Mary-Bottin à Murat12/04/24
2024-DPRSDT-11002/04/24Attribution de l’aide économique en cofinancement de l’aide régionale « Financer l’investissement de mon commerce de proximité » à Monsieur Dominique VEDRINES, Boulangerie Le Macaron Massiacois à Massiac12/04/24
2024-DPRSDT-11102/04/24Attribution de l’aide économique en cofinancement de l’aide régionale « Financer l’investissement de mon commerce de proximité » à Monsieur Clément FOURIÉ, Restaurant Le Bufadou à Laveissière12/04/24
2024-DPRSDT-11202/04/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.101.24.0006 – Laveissière05/04/24
2024-DPRSDT-11302/04/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.119.24.0005 – Massiac05/04/24
2024-DPRSDT-11402/04/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.138.24.0009 – Murat05/04/24
2024-DPRSDT-11502/04/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.138.24.0010 – Murat05/04/24
2024-DPRSDT-11602/04/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.138.24.0011 – Murat05/04/24
2024-DPRSDT-117bis05/04/24Attribution et signature d’un marché public pour l’équipement d’une aire de camping-cars fermée sur la commune d’Allanche24/04/24
2024-DPRSDT-11810/04/24Signature d’une convention de mise à disposition d’une salle de réunion de Hautes Terres Communauté avec l’Office Français de la Biodiversité12/04/24
2024-DPRSDT-11910/04/24Attribution et signature d’un marché public pour la réalisation d’un diagnostic relatif au fonctionnement hydrologique du lac du pêcher et de son bassin versant12/04/24
2024-DPRSDT-12012/04/24Signature d’une convention avec l’Agence Départementale « Cantal Ingénierie & Territoires » pour la prestation de services « Mise en conformité du Règlement Général de Protection des Données »02/05/24
2024-DPRSDT-12112/04/24Recrutement d’un agent contractuel pour remplacement d’un agent permanent indisponible02/05/24
2024-DPRSDT-12215/04/24Attribution et signature d’un marché public pour le transport héliporté de matériaux dans le cadre des travaux de restructuration de burons situés sur le territoire de Hautes Terres Communauté02/05/24
2024-DPRSDT-12315/04/24Recrutement d’un agent contractuel pour remplacement d’un agent permanent indisponible02/05/24
2024-DPRSDT-12415/04/24Assujettissement à la TVA du service location des anciens bureaux situés 47 rue Jean Lépine à Massiac02/05/24
2024-DPRSDT-12515/04/24Adhésion à la Mission Locale des Hautes Terres Nord-Ouest Cantal02/05/24
2024-DPRSDT-12615/04/24Signature d’un devis pour des travaux de mise en conformité électrique des locaux techniques du Martinet à Murat02/05/24
2024-DPRSDT-12715/04/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.119.24.0006 – Massiac24/04/24
2024-DPRSDT-12815/04/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.138.24.0012 – Murat24/04/24
2024-DPRSDT-12915/04/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.138.24.0013 – Murat24/04/24
2024-DPRSDT-13015/04/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.138.24.0014 – Murat24/04/24
2024-DPRSDT-13124/04/24Attribution de l’aide économique en cofinancement du dispositif LEADER « Soutien à l’investissement des opérateurs économiques » à Monsieur Jocelyn FRAISSE et Madame Maïwenn CHARVILLAT, SARL Marlyn, Le Moulin de la Santoire, à Saint-Saturnin26/04/24
2024-DPRSDT-13216/04/24Cession de chaînes à neige de la benne à ordures ménagères d’Allanche02/05/24
2024-DPRSDT-13322/04/24Attribution d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.101.24.01 – Laveissière02/05/24
2024-DPRSDT-13422/04/24Attribution d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.101.24.02 – Laveissière02/05/24
2024-DPRSDT-13522/04/24Attribution d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.127.24.01 – Molompize02/05/24
2024-DPRSDT-13622/04/24Attribution d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.138.24.01 – Murat02/05/24
2024-DPRSDT-13722/04/24Attribution d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.138.24.02 – Murat02/05/24
2024-DPRSDT-13822/04/24Attribution d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.141.24.03 – Neussargues en Pinatelle02/05/24
2024-DPRSDT-13922/04/24Attribution d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.141.24.03 – Neussargues en Pinatelle02/05/24
2024-DPRSDT-14022/04/24Attribution d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.207.24.01 – Saint-Poncy02/05/24
2024-DPRSDT-14122/04/24Attribution d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.256.24.01 – Vèze02/05/24
2024-DPRSDT-14222/04/24Attribution d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.025.24.02 – Albepierre-Bredons02/05/24
2024-DPRSDT-14322/04/24Versement d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.001.23.04 – Allanche02/05/24
2024-DPRSDT-14422/04/24Versement d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.138.23.03 – Murat02/05/24
2024-DPRSDT-14522/04/24Sortie du bien LAME FAUCARDEUR du budget principal02/05/24
2024-DPRSDT-14623/04/24Signature d’un devis pour l’achat d’un transpalette électrique pour la déchetterie de Massiac02/05/24
2024-DPRSDT-14723/04/24Signature d’une convention de mise à disposition de gobelets réutilisables avec l’association « Le Pion du Cantal »02/05/24
2024-DPRSDT-14826/04/24Clôture de la régie médiathèque intercommunale de Massiac02/05/24
2024-DPRSDT-14926/04/24Signature d’un devis pour le faucardage du Lac du Pêcher02/05/24
2024-DPRSDT-15026/04/24Signature d’un devis pour le faucardage du Lac du Pêcher pour l’année 202502/05/24
2024-DPRSDT-15126/04/24Signature de baux pour la location de l’immeuble « Maison du tourisme et du Parc des Volcans d’Auvergne » situé Place de l’Hôtel de Ville à Murat02/05/24
2024-DPRSDT-15229/04/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.025.24.0001 – Albepierre-Bredons29/04/24
2024-DPRSDT-15329/04/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.025.24.0002 – Albepierre-Bredons29/04/24
2024-DPRSDT-15429/04/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.101.24.0007 – Laveissière03/05/24
2024-DPRSDT-15529/04/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.101.24.0008 – Laveissière03/05/24
2024-DPRSDT-15629/04/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.138.24.0015 – Murat03/05/24
2024-DPRSDT-15729/04/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.138.24.0016 – Murat03/05/24
2024-DPRSDT-15830/04/24Signature d’une convention de mise à disposition d’une salle de réunion de Hautes Terres Communauté avec l’agence immobilière BENET IMMOBILIER07/05/24
2024-DPRSDT-15930/04/24Attribution et signature d’un marché public pour relatif au service de transport à la demande sur le territoire de Hautes Terres Communauté et déclaration du lot n°1 infructueux07/05/24
2024-DPRSDT-16006/05/24Adhésion au consortium « territoires de maraîchers » formé en réponse à l’appel à manifestation d’intérêt « Démonstrateurs territoriaux des transitions agricoles et alimentaires »07/05/24
2024-DPRSDT-16106/05/24Attribution et signature d’un marché public pour la réalisation et l’installation des équipements de valorisation des burons de Hautes Terres : mobilier et dispositifs d’interprétation22/05/24
2024-DPRSDT-16206/05/24Signature d’un devis pour la location d’un véhicule de lavage des containers du service déchets ménagers et assimilés22/05/24
2024-DPRSDT-16307/05/24Signature d’un devis pour l’achat d’un tracteur débroussailleur professionnel autoporté22/05/24
2024-DPRSDT-16407/05/24Signature d’un devis pour achat de deux retourneurs dans le cadre de la DSP du vélorail du Cézallier22/05/24
2024-DPRSDT-16507/05/24Signature d’un avenant au contrat de vérifications périodiques des portes sectionnelles des bâtiments de Hautes Terres Communauté22/05/24
2024-DPRSDT-16607/05/24Cession de terrains nus situés sur la zone d’activités du Martinet à Murat à l’entreprise CELLARIER22/05/24
2024-DPRSDT-16713/05/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.025.24.0003 – Albepierre-Bredons29/05/24
2024-DPRSDT-16813/05/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.101.24.0009 – Laveissière29/05/24
2024-DPRSDT-16913/05/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.119.24.0007 – Massiac29/05/24
2024-DPRSDT-17013/05/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.119.24.0008 – Massiac29/05/24
2024-DPRSDT-17113/05/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.119.24.0009 – Massiac29/05/24
2024-DPRSDT-17213/05/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.119.24.0010 – Massiac29/05/24
2024-DPRSDT-17314/05/24Recrutement d’un agent contractuel pour accroissement temporaire d’activité au sein du service déchets ménagers23/05/24
2024-DPRSDT-17415/05/24Signature d’un devis pour l’installation d’une pompe à chaleur Air/Air au sein de Hautes Terres Services et Découvertes à Allanche23/05/24
2024-DPRSDT-17521/05/24Signature de la convention de mise à disposition des salles BERNSTEIN et DEBUSSY de l’école de musique située au 2ème étage du centre Léon Boyer avec la Chorale « Mine de Rien »23/05/24
2024-DPRSDT-17621/05/24Signature d’une convention d’autorisation pour le passage d’itinéraires de randonnée en propriété privée23/05/24
2024-DPRSDT-17721/05/24Signature d’une convention d’autorisation pour le passage d’itinéraires de randonnée en propriété privée23/05/24
2024-DPRSDT-17821/05/24Signature d’une convention d’autorisation pour le passage d’itinéraires de randonnée en propriété privée23/05/24
2024-DPRSDT-17921/05/24Signature d’une convention d’autorisation pour le passage d’itinéraires de randonnée en propriété privée23/05/24
2024-DPRSDT-18021/05/24Signature d’une convention d’autorisation pour le passage d’itinéraires de randonnée en propriété privée23/05/24
2024-DPRSDT-18121/05/24Signature d’une convention d’autorisation pour le passage d’itinéraires de randonnée en propriété privée23/05/24
2024-DPRSDT-18221/05/24Signature d’une convention d’autorisation pour le passage d’itinéraires de randonnée en propriété privée23/05/24
2024-DPRSDT-18321/05/24Versement des parts intercommunale et communale de l’aide « financer l’investissement de mon commerce de proximité » à Madame Josiane Vigier – Magasin Top Sport à Murat23/05/24
2024-DPRSDT-18421/05/24Attribution de l’aide économique en cofinancement du dispositif LEADER « Soutien à l’investissement des opérateurs économiques » à Monsieur et Madame Pascal et Sophie BERTHOU, Auberge de Chalet à Massiac23/05/24
2024-DPRSDT-18522/05/24Recrutement d’un agent contractuel pour remplacement d’un agent permanent indisponible23/05/24
2024-DPRSDT-18622/05/24Recrutement d’un agent contractuel pour remplacement d’un agent permanent indisponible23/05/24
2024-DPRSDT-18722/05/24Marché de travaux pour la rénovation de burons situés sur le territoire de Hautes Terres Communauté – Buron du Caire à Vèze – Avenant n°1 au lot n°223/05/24
2024-DPRSDT-18822/05/24Signature d’un devis pour l’exécution du service de transport à la demande sur le territoire de Hautes Terres Communauté durant la période du 1er juin au 30 juin 2024 – lot n°1 – Secteur Cézallier29/05/24
2024-DPRSDT-18923/05/24Signature d’une convention de gestion des sentiers de randonnée situés dans le périmètre de la Réserve naturelle régionale des Tourbières du Jolan et de la Gazelle29/05/24
2024-DPRSDT-19024/05/24Groupement de commandes de schémas locaux d’alimentation en eau potable et d’assainissement et élaboration d’un schéma directeur intercommunal – Validation du plan de financement et la sollicitation des subventions29/05/24
2024-DPRSDT-19124/05/24Attribution d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.119.24.01 – Massiac29/05/24
2024-DPRSDT-19224/05/24Signature d’une convention avec la Commune d’Allanche pour la collecte, le transport et le traitement de déchets ménagers et assimilés lors de la fête de l’estive 202429/05/24
2024-DPRSDT-19325/05/24Signature d’un devis pour la fourniture de barreaux de grille pour le réseau de chaleur bois de Murat29/05/24
2024-DPRSDT-19427/05/24Recrutement d’un agent contractuel pour remplacement d’un agent permanent indisponible29/05/24
2024-DPRSDT-19527/05/24Recrutement d’un agent contractuel pour accroissement temporaire d’activité au sein du service ALSH29/05/24
2024-DPRSDT-19628/05/24Recrutement d’un agent contractuel pour remplacement d’un agent permanent indisponible29/05/24
2024-DPRSDT-19728/05/24Attribution de l’aide économique en cofinancement du dispositif LEADER « Soutien à l’investissement des opérateurs économiques » à Monsieur Dominique VEDRINES, SARL Maison Vedrines, Le Macaron Massiacois à Massiac29/05/24
2024-DPRSDT-19829/05/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.101.24.0010 – Laveissière30/05/24
2024-DPRSDT-19929/05/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.101.24.0011 – Laveissière30/05/24
2024-DPRSDT-20029/05/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.119.24.0011 – Massiac30/05/24
2024-DPRSDT-20129/05/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.119.24.0012 – Massiac30/05/24
2024-DPRSDT-20229/05/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.119.24.0013 – Massiac30/05/24
2024-DPRSDT-20329/05/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.119.24.0014 – Massiac30/05/24
2024-DPRSDT-20429/05/24Recrutement d’un agent contractuel pour remplacement d’un agent permanent indisponible12/06/24
2024-DPRSDT-20503/06/24Signature d’une convention de partenariat avec le Conseil Départemental pour l’événement du Cantal Tour Sport Eté 202312/06/24
2024-DPRSDT-20604/06/24Cession d’un terrain nu situé 11 Rue du Cézallier à Allanche au Département du Cantal12/06/24
2024-DPRSDT-20704/06/24Signature d’une convention de mise à disposition de bureaux au sein des espaces de travail partagés de Hautes Terres Communauté avec l’incubateur Cocoshaker12/06/24
2024-DPRSDT-20804/06/24Adhésion 2024 à l’association Initiative Cantal12/06/24
2024-DPRSDT-20904/06/24Adhésion 2024 à l’association La Marque Auvergne12/06/24
2024-DPRSDT-21004/06/24Signature d’une convention de mise à disposition de bureaux au sein des espaces de travail partagés de Hautes Terres Communauté12/06/24
2024-DPRSDT-21105/06/24Signature d’une convention de mise à disposition d’une salle de réunion de Hautes Terres Communauté avec l’Office Français de la Biodiversité12/06/24
2024-DPRSDT-21206/06/24Signature d’un contrat de bail dérogatoire avec la Société ECO-LOGIQUE ENERGY pour la location d’un local au sein du Village d’entreprises de Neussargues en Pinatelle12/06/24
2024-DPRSDT-21306/06/24Signature d’un avenant n°2 à la convention de mise à disposition d’espaces au sein de Hautes Terres Services et Découvertes conclue avec le Centre Régional de la Propriété Forestière12/06/24
2024-DPRSDT-21407/06/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.119.24.0017 – Massiac12/06/24
2024-DPRSDT-21507/06/24Signature d’une convention de mise à disposition d’une salle de réunion de Hautes Terres Communauté avec la Poste du Cantal12/06/24
2024-DPRSDT-21610/06/24Recrutement d’un agent contractuel pour remplacement d’un agent permanent indisponible12/06/24
2024-DPRSDT-217bis10/06/24Recrutement d’un agent contractuel pour remplacement d’un agent permanent indisponible20/06/24
2024-DPRSDT-21810/06/24Attribution d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.001.24.02 – Allanche12/06/24
2024-DPRSDT-21910/06/24Attribution d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.001.24.03 – Allanche12/06/24
2024-DPRSDT-22010/06/24Attribution d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.119.24.02 – Massiac12/06/24
2024-DPRSDT-22110/06/24Attribution d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.141.24.0004 – Neussargues en Pinatelle12/06/24
2024-DPRSDT-22210/06/24Attribution d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.207.24.0002 – Saint-Poncy12/06/24
2024-DPRSDT-22310/06/24Attribution d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.043.24.0001 – Charmensac12/06/24
2024-DPRSDT-22410/06/24Attribution d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.138.24.0004 – Murat12/06/24
2024-DPRSDT-22510/06/24Signature d’un devis pour la fourniture de panneaux trespa et flèches de randonnée12/06/24
2024-DPRSDT-22610/06/24Signature d’un contrat Affranchigo avec La Poste en vue d’une solution externalisée d’affranchissement18/06/24
2024-DPRSDT-22710/06/24Attribution et signature d’un marché public relatif au service de transport à la demande sur le territoire de Hautes Terres Communauté – Lot n°118/06/24
2024-DPRSDT-22812/06/24Recrutement d’un agent contractuel pour remplacement d’un agent permanent indisponible18/06/24
2024-DPRSDT-22912/06/24Marché de travaux pour la rénovation de burons situés sur le territoire de Hautes Terres Communauté – Buron du Caire à Vèze – Avenant n°1 au lot n°118/06/24
2024-DPRSDT-23013/06/24Recrutement d’un agent contractuel pour remplacement d’un agent permanent indisponible18/06/24
2024-DPRSDT-23113/06/24Marché de travaux pour la rénovation de burons situés sur le territoire de Hautes Terres Communauté – Buron du Salabert à Albepierre-Bredons – Avenant n°1 au lot n°418/06/24
2024-DPRSDT-23217/06/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.119.24.0015 – Massiac18/06/24
2024-DPRSDT-23317/06/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.119.24.0016 – Massiac18/06/24
2024-DPRSDT-23417/06/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.138.24.0017 – Murat18/06/24
2024-DPRSDT-23517/06/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.138.24.0018 – Murat18/06/24
2024-DPRSDT-23617/06/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.101.24.0012 – Laveissière18/06/24
2024-DPRSDT-23718/06/24Signature d’une convention de partenariat avec la commune de Laveissière pour l’organisation de l’arrivée du Tour de France au Lioran le 10 juillet 202420/06/24
2024-DPRSDT-23819/06/24Attribution et signature d’un marché public relatif au service de transport saisonnier entre le cœur de la station du Lioran et le Col de Serre03/07/24
2024-DPRSDT-23921/06/24Attribution d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.001.24.04 – Allanche03/07/24
2024-DPRSDT-24021/06/24Attribution d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.042.24.01 – La Chapelle-Laurent03/07/24
2024-DPRSDT-24121/06/24Attribution d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.042.24.02 – La Chapelle-Laurent03/07/24
2024-DPRSDT-24221/06/24Attribution d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.114.24.01 – Marcenat03/07/24
2024-DPRSDT-24321/06/24Attribution d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.138.24.05 – Murat03/07/24
2024-DPRSDT-24421/06/24Attribution d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.119.24.03 – Massiac03/07/24
2024-DPRSDT-24521/06/24Versement d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.119.23.04 – Massiac03/07/24
2024-DPRSDT-24621/06/24Versement d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.119.23.06 – Massiac03/07/24
2024-DPRSDT-24721/06/24Versement d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.247.23.01 – Valjouze03/07/24
2024-DPRSDT-24821/06/24Versement d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.041.23.01 – La Chapelle d’Alagnon03/07/24
2024-DPRSDT-24924/06/24Signature d’un contrat de services BLES BL Connect avec la société Berger Levrault – i-parapheur03/07/24
2024-DPRSDT-25024/06/24Signature d’un contrat de services BLES BL Connect avec la société Berger Levrault03/07/24
2024-DPRSDT-25124/06/24Adhésion à l’association des Maires de France Cantal03/07/24
2024-DPRSDT-25224/06/24Adhésion à l’agence départementale Cantal Ingénierie et Territoires03/07/24
2024-DPRSDT-25326/06/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.101.24.0013 – Laveissière03/07/24
2024-DPRSDT-25426/06/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.119.24.0018 – Massiac03/07/24
2024-DPRSDT-25526/06/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.119.24.0019 – Massiac03/07/24
2024-DPRSDT-25626/06/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.138.24.0019 – Murat03/07/24
2024-DPRSDT-25726/06/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.138.24.0020 – Murat03/07/24
2024-DPRSDT-25827/06/24Recrutement d’un agent contractuel pour remplacement d’un agent permanent indisponible10/07/24
2024-DPRSDT-25927/06/24Signature de la convention de prestations de services en matière d’animation d’ateliers musicaux avec l’Institut Médicoéducatif de Saint-Flour pour l’année scolaire 2023-202410/07/24
2024-DPRSDT-26027/06/24Signature de la convention de prestations de services en matière d’animation d’ateliers musicaux avec l’Institut Médicoéducatif de Saint-Flour pour l’année scolaire 2024-202510/07/24
2024-DPRSDT-26102/07/24Recrutement d’un agent contractuel pour accroissement d’activité au sein du service Jeunesse10/07/24
2024-DPRSDT-26204/07/24Signature d’un devis pour l’installation d’une climatisation à la maison de santé de Murat15/07/24
2024-DPRSDT-26304/07/24Signature d’un contrat pour l’abonnement « Road Link Prenium Tachy FMS Garmin 770 » pour la géolocalisation de cinq bennes à ordures ménagères15/07/24
2024-DPRSDT-26404/07/24Signature d’un devis pour la réparation de la boîte à vitesses d’un camion benne à ordures ménagères de Massiac15/07/24
2024-DPRSDT-26504/07/24Signature d’un devis pour la réparation des marche-pieds d’un camion benne à ordures ménagères de Massiac15/07/24
2024-DPRSDT-26608/07/24Signature d’un contrat d’assurance avec Helvetia Cargo Orchestre pour garantir le parc instrumental de l’école de musique de Hautes Terres Communauté15/07/24
2024-DPRSDT-26709/07/24Recrutement d’un agent contractuel pour remplacement d’un agent permanent indisponible15/07/24
2024-DPRSDT-26809/07/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.119.24.0020 – Massiac10/07/24
2024-DPRSDT-26909/07/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.138.24.0021 – Murat10/07/24
2024-DPRSDT-27009/07/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.138.24.0022 – Murat10/07/24
2024-DPRSDT-27109/07/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.138.24.0023 – Murat10/07/24
2024-DPRSDT-27209/07/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.141.24.0007 – Neussargues en Pinatelle10/07/24
2024-DPRSDT-27311/07/24Délégation de l’exercice du droit de préemption urbain – DIA.015.119.24.0017 – Massiac15/07/24
2024-DPRSDT-27415/07/24Signature d’un devis pour la réalisation du rapport sur le prix et la qualité du service « Gestion des déchets » pour l’année 202318/07/24
2024-DPRSDT-27515/07/24Recrutement d’un agent contractuel pour remplacement d’un agent permanent indisponible18/07/24
2024-DPRSDT-27615/07/24Attribution d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.001.24.05 – Allanche18/07/24
2024-DPRSDT-27715/07/24Attribution d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.138.24.06 – Murat18/07/24
2024-DPRSDT-27815/07/24Attribution d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.138.24.07 – Murat18/07/24
2024-DPRSDT-27915/07/24Attribution d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.207.24.03 – Saint-Poncy18/07/24
2024-DPRSDT-28015/07/24Versement d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.098.23.02 – Laurie18/07/24
2024-DPRSDT-281bis15/07/24Versement d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.127.23.03 – Molompize18/07/24
2024-DPRSDT-28215/07/24Versement d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.225.23.01 – Ségur-les-Villas18/07/24
2024-DPRSDT-28324/07/24Versement du soutien financier pour l’année 2024 dans le cadre de la convention de partenariat conclue avec France Active Auvergne25/07/24
2024-DPRSDT-28424/07/24Attribution de l’aide économique en cofinancement de l’aide régionale « Financer l’investissement de mon commerce de proximité » à Madame Anne PIC, Le Panier Sympa à Ségur-les-Villas25/07/24
2024-DPRSDT-28524/07/24Attribution de l’aide économique en cofinancement de l’aide régionale « Financer l’investissement de mon commerce de proximité » à Monsieur Damien ROUSSET, Auberge de l’Allagnonette à Saint-Poncy25/07/24
2024-DPRSDT-28624/07/24Versement de la part intercommunale de l’aide « financer l’investissement de mon commerce de proximité » à Monsieur Alexandre BAPTISTA – Hôtel des Voyageurs, à Ferrières-Saint-Mary25/07/24
2024-DPRSDT-28724/07/24Versement de la part intercommunale de l’aide « financer l’investissement de mon commerce de proximité » à Monsieur Adrien PERRIER – Le Refuge, au Lioran – Laveissière25/07/24
2024-DPRSDT-28824/07/24Délégation de l’exercice du droit de préemption urbain – DIA.015.025.24.0004 – Albepierre-Bredons24/07/24
2024-DPRSDT-28924/07/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.025.24.0005 – Albepierre-Bredons24/07/24
2024-DPRSDT-29024/07/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.101.24.0014 – Laveissière24/07/24
2024-DPRSDT-29124/07/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.101.24.0015 – Laveissière24/07/24
2024-DPRSDT-29224/07/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.119.24.0021 – Massiac24/07/24
2024-DPRSDT-29324/07/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.138.24.0024 – Murat24/07/24
2024-DPRSDT-29424/07/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.141.24.0008 – Neussargues en Pinatelle24/07/24
2024-DPRSDT-29525/07/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.119.24.0022 – Massiac25/07/24
2024-DPRSDT-29625/07/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.119.24.0023 – Massiac25/07/24
2024-DPRSDT-29725/07/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.138.24.0025 – Murat25/07/24
2024-DPRSDT-29825/07/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.141.24.0009 – Neussargues en Pinatelle25/07/24
2024-DPRSDT-29925/07/24Signature d’une convention de mise à disposition d’une salle de réunion de Hautes Terres Communauté avec le Groupe Altitude01/08/24
2024-DPRSDT-30026/07/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.101.24.0016 – Laveissière26/07/24
2024-DPRSDT-30126/07/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.138.24.0026 – Murat26/07/24
2024-DPRSDT-30226/07/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.138.24.0027 – Murat26/07/24
2024-DPRSDT-303bis29/07/24Mise en place d’un programme d’actions culturelles dans le cadre de la Convention territoriale d’éducation artistique et culturelle pour la saison 2023-2024 – Validation du plan de financement et sollicitation des subventions01/08/24
2024-DPRSDT-30430/07/24Attribution de l’aide économique en cofinancement de l’aide régionale « Financer l’investissement de mon commerce de proximité » à Monsieur Sébastien BLAUDY, BS Auto à Murat01/08/24
2024-DPRSDT-30530/07/24Attribution de l’aide économique en cofinancement de l’aide régionale « Financer l’investissement de mon commerce de proximité » à Monsieur et Madame CHAFFRE, La Fringalette à Chalinargues01/08/24
2024-DPRSDT-30630/07/24Assistance à la mise en œuvre de l’apport volontaire sur l’ensemble du territoire – Validation du plan de financement et sollicitation des subventions01/08/24
2024-DPRSDT-30705/08/24Recrutement d’un agent contractuel pour remplacement d’un agent permanent indisponible13/08/24
2024-DPRSDT-30805/08/24Attribution et signature d’un marché public pour l’élaboration de schémas locaux d’alimentation en eau potable et d’assainissement et l’élaboration d’un schéma directeur intercommunal13/08/24
2024-DPRSDT-30905/08/24Signature d’une convention de mise à disposition des droits d’utilisation de la signalétique pastorale avec l’association Auvergne Estives13/08/24
2024-DPRSDT-31006/08/24Signature d’un devis pour l’installation d’une climatisation au local Talents d’Ici à Massiac13/08/24
2024-DPRSDT-31107/08/24Signature d’un contrat de bail professionnel avec Mesdames Virginie PLANCHE et Muriel MATHIEU pour la location d’un local au sein de la maison médicale de Massiac13/08/24
2024-DPRSDT-31208/08/24Attribution et signature d’un marché public de fourniture et services pour l’acquisition et la pose de signalétique directionnelle dans le cadre de l’aménagement d’une liaison douce entre le Lioran et Massiac13/08/24
2024-DPRSDT-31313/08/24Signature d’un contrat de bail de location avec le Parc Naturel Régional des Volcans d’auvergne pour la location de locaux au sein de la Maison du Tourisme et du Parc des Volcans d’Auvergne23/09/24
2024-DPRSDT-31421/08/24Recrutement d’un agent contractuel pour accroissement temporaire d’activité au sein du service déchets ménagers23/09/24
2024-DPRSDT-31522/08/24Signature d’un ensemble de devis, contrats et conventions relatifs à la mise en place de la programmation culturelle de Hautes Terres Communauté pour la saison 2024/202523/09/24
2024-DPRSDT-31622/08/24Signature d’une convention de partenariat avec l’association « Autour des Palhàs » pour l’organisation d’un spectacle dans le cadre de la saison culturelle intercommunale23/09/24
2024-DPRSDT-31726/08/24Recrutement d’un agent contractuel pour remplacement d’un agent permanent indisponible23/09/24
2024-DPRSDT-31827/08/24Signature d’une convention de partenariat avec l’association du Centre départemental des Musiques et Danses Traditionnelles du Cantal pour l’organisation d’un concert dans le cadre de la saison culturelle intercommunale23/09/24
2024-DPRSDT-31927/08/24Signature d’une convention pour l’utilisation mutualisée de l’outil Géotrek Admin du Parc Naturel Régional des Volcans d’Auvergne23/09/24
2024-DPRSDT-32027/08/24Signature d’un contrat de fourniture d’électricité de la maison médicale de Neussargues en Pinatelle et de Hautes Terres Services et Découverte d’Allanche23/09/24
2024-DPRSDT-32129/08/24Signature d’un avenant n°5 à la convention de prestations de services conclue avec Saint-Flour Communauté pour l’instruction des autorisations d’urbanisme23/09/24
2024-DPRSDT-32203/09/24Signature d’un contrat de maintenance et d’entretien avec l’entreprise BT3P pour garantir l’entretien électrique des installations à la déchetterie de Neussargues en Pinatelle23/09/24
2024-DPRSDT-32310/09/24Signature de la convention de mise à disposition des salles BERNSTEIN et DEBUSSY de l’école de musique située au 2ème étage du centre Léon Boyer avec la Chorale « Mine de Rien »23/09/24
2024-DPRSDT-32410/09/24Signature d’une convention de mise à disposition de l’exposition « Pastoralisme, paysages et burons du Cantal » au sein des Maison France Services de Murat et Neussargues en Pinatelle dans le cadre de la saison culturelle intercommunale23/09/24
2024-DPRSDT-32510/09/24Versement des parts intercommunale et communale de l’aide « financer l’investissement de mon commerce de proximité » à Monsieur Dominique VEDRINES – Le Macaron Massiacois, à Massiac23/09/24
2024-DPRSDT-32611/09/24Attribution d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.101.24.03 – Laveissière23/09/24
2024-DPRSDT-32711/09/24Attribution d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.114.24.01 – Marcenat23/09/24
2024-DPRSDT-32811/09/24Attribution d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.138.24.05 – Neussargues en Pinatelle23/09/24
2024-DPRSDT-32911/09/24Attribution d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.138.24.06 – Neussargues en Pinatelle23/09/24
2024-DPRSDT-33011/09/24Versement d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.119.23.03 – Massiac23/09/24
2024-DPRSDT-33111/09/24Versement d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.119.24.0002 – Massiac23/09/24
2024-DPRSDT-33211/09/24Versement d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.127.24.01 – Molompize23/09/24
2024-DPRSDT-33311/09/24Versement d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.138.24.02 – Murat23/09/24
2024-DPRSDT-33411/09/24Versement d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.141.24.0004 – Neussargues en Pinatelle23/09/24
2024-DPRSDT-33511/09/24Versement d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.203.23.0005 – Saint-Mary-le-Plain23/09/24
2024-DPRSDT-33611/09/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.119.24.0024 – Massiac23/09/24
2024-DPRSDT-33711/09/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.138.24.0028 – Murat23/09/24
2024-DPRSDT-33811/09/24Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.138.24.0029 – Murat23/09/24
2024-DPRSDT-33916/09/24Recrutement d’un agent contractuel pour remplacement d’un agent permanent indisponible23/09/24
2024-DPRSDT-34017/09/24Signature de conventions de mise à disposition de bureaux au sein des espaces de travail partagés de Hautes Terres Communauté23/09/24
2024-DPRSDT-34117/09/24Attribution de l’aide économique en cofinancement de l’aide régionale « Financer l’investissement de mon commerce de proximité » à Monsieur et Madame FREDIERE, L’Escargot Bar à Murat23/09/24
2024-DPRSDT-34217/09/24Attribution de l’aide économique en cofinancement du dispositif LEADER « Soutien à l’investissement des opérateurs économiques » à Monsieur Lucas DUPLEIX et Madame Marion DOUMECQ LACOSTE, TRRCTOR à Murat20/09/24
2024-DPRSDT-34317/09/24Attribution de l’aide économique en cofinancement du dispositif LEADER « Soutien à l’investissement des opérateurs économiques » à Monsieur Jorge SOLER, Maison Soler Tannerie, à Neussargues en Pinatelle20/09/24

 

    • Décision n°2024-DPRSDT-344bis du 24/09/24 : Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.025.24.0006 – Albepierre-Bredons – Affichée le 28/10/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-345 du 24/09/24 : Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.101.24.0017 – Laveissière – Affichée le 24/09/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-346 du 24/09/24 : Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.119.24.0025 – Massiac – Affichée le 24/09/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-347 du 24/09/24 : Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.119.24.0026 – Massiac – Affichée le 24/09/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-348 du 24/09/24 : Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.119.24.0027 – Massiac – Affichée le 24/09/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-349 du 24/09/24 : Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.138.24.0030 – Murat – Affichée le 24/09/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-350 du 24/09/24 : Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.141.24.0010 – Neussargues en Pinatelle – Affichée le 24/09/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-351 du 24/09/24 : Attribution d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.025.24.03 – Albepierre-Bredons – Affichée le 03/10//24
    • Décision n°2024-DPRSDT-352 du 24/09/24 : Attribution d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.042.24.03 – La Chapelle-Laurent – Affichée le 03/10//24
    • Décision n°2024-DPRSDT-353 du 24/09/24 : Attribution d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.138.24.01 – Murat – Affichée le 03/10//24
    • Décision n°2024-DPRSDT-354 du 24/09/24 : Attribution d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.141.24.07 – Neussargues en Pinatelle – Affichée le 03/10//24
    • Décision n°2024-DPRSDT-355 du 24/09/24 : Attribution d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.158.24.01 – Rageade – Affichée le 03/10//24
    • Décision n°2024-DPRSDT-356 du 24/09/24 : Versement d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.001.23.0002 – Allanche – Affichée le 03/10//24
    • Décision n°2024-DPRSDT-357 du 24/09/24 : Versement d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.101.24.02 – Laveissière – Affichée le 03/10//24
    • Décision n°2024-DPRSDT-358 du 24/09/24 : Signature d’un contrat de mission en vue de l’optimisation des avis de taxes foncières de Hautes Terres Communauté – Affichée le 03/10//24
    • Décision n°2024-DPRSDT-359 du 25/09/24 :Recrutement d’un agent contractuel pour remplacement d’un agent permanent indisponible – Affichée le 14/10//24
    • Décision n°2024-DPRSDT-360bis du 30/09/24 : Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.025.24.0007 – Albepierre-Bredons – Affichée le 07/10//24
    • Décision n°2024-DPRSDT-361 du 30/09/24 : Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.102.24.0003 – Lavigerie – Affichée le 04/10//24
    • Décision n°2024-DPRSDT-362 du 30/09/24 : Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.138.24.0031 – Murat – Affichée le 04/10//24
    • Décision n°2024-DPRSDT-363 du 30/09/24 : Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.138.24.0032 – Murat – Affichée le 04/10//24
    • Décision n°2024-DPRSDT-364 du 30/09/24 : Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.138.24.0033 – Murat – Affichée le 04/10//24
    • Décision n°2024-DPRSDT-365 du 30/09/24 : Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.138.24.0034 – Murat – Affichée le 04/10//24
    • Décision n°2024-DPRSDT-366 du 02/10/24 : Signature d’un bail professionnel pour la location d’un local professionnel au sein de la maison de santé de Massiac avec Monsieur COACOLO – Affichée le 14/10//24
    • Décision n°2024-DPRSDT-367 du 03/10/24 : Attribution d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.138.24.08 – Murat – Affichée le 14/10//24
    • Décision n°2024-DPRSDT-368 du 04/10/24 : Signature de la convention de mise à disposition d’instruments de musique du Conservatoire d’Aurillac à l’école de musique de Hautes Terres Communauté – Affichée le 14/10//24
    • Décision n°2024-DPRSDT-369bis du 20/09/24 : Signature d’un avenant au contrat de bail commercial conclu avec la Société TALENDS D’ICI pour la location d’un local – Affichée le 17/10//24
    • Décision n°2024-DPRSDT-370 du 07/10/24 : Signature d’une convention de mise à disposition d’une salle au sein de la maison médicale de Murat avec Madame Caroline DELSUC – Affichée le 14/10//24
    • Décision n°2024-DPRSDT-371 du 07/10/24 : Recrutement d’un agent contractuel pour remplacement d’un agent permanent indisponible – Affichée le 14/10//24
    • Décision n°2024-DPRSDT-372 du 08/10/24 : Recrutement d’un agent contractuel pour remplacement d’un agent permanent indisponible – Affichée le 14/10//24
    • Décision n°2024-DPRSDT-373 du 10/10/24 : Marché de travaux pour la rénovation de burons situés sur le territoire de Hautes Terres Communauté – Buron de la Montagne de Ségur – Avenants aux lots n°1 et n°2 – Affichée le 14/10//24
    • Décision n°2024-DPRSDT-374 du 10/10/24 : Marché de travaux pour la restauration de petit patrimoine de Hautes Terres Communauté (phase 2) – Avenant au lot n°2 – Affichée le 14/10//24
    • Décision n°2024-DPRSDT-375 du 10/10/24 : Signature d’une convention de mise à disposition de locaux administratifs au sein de l’ensemble immobilier la mairie de Murat (locaux des annexes I et II – Affichée le 25/10//24
    • Décision n°2024-DPRSDT-376 du 11/10/24 : Attribution de l’aide économique en cofinancement de l’aide régionale « Financer l’investissement de mon commerce de proximité » à Madame Audrey LORTHIOIS, L’Auberge du Hameau à Murat – Affichée le 25/10/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-377 du 11/10/24 : Attribution de l’aide économique en cofinancement de l’aide régionale « Financer l’investissement de mon commerce de proximité » à Madame Catherine BOUVARD, La Chouette Epicerie à Murat – Affichée le 25/10/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-378bis du 11/10/24 : Attribution de l’aide économique en cofinancement de l’aide régionale « Financer l’investissement de mon commerce de proximité » à Messieurs Thomas FLAHAUT et David GAROT, La Mie Chamalou, à Chalinargues – Neussargues en Pinatelle – Affichée le 13/11/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-379 du 11/10/24 : Versement des parts intercommunale et communale de l’aide « financer l’investissement de mon commerce de proximité » à Monsieur William GILBERTE – Les Fleurs des Champs à Murat – Affichée le 25/10/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-380 du 14/10/24 : Signature d’une convention de partenariat pour l’entretien et le balisage des sentiers de randonnée situés sur le périmètre du Syndicat Mixte du Puy Mary – Affichée le 25/10/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-381 du 15/10/24 : Signature d’une convention de mise à disposition d’une salle de réunion de Hautes Terres Communauté avec le Centre national de la fonction publique territoriale – Antenne d’Aurillac – Affichée le 25/10/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-382 du 24/09/24 : Signature d’une convention de mise à disposition d’une salle de réunion de Hautes Terres Communauté avec la Fédération départementale des syndicats exploitants agricoles du Cantal – Affichée le 25/10/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-383 du 17/10/24 : Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.101.24.0018 – Laveissière – Affichée le 17/10/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-384 du 17/10/24 : Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.138.24.0035 – Murat – Affichée le 17/10/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-385 du 17/10/24 : Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.141.24.0011 – Neussargues en Pinatelle – Affichée le 17/10/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-386 du 17/10/24 : Signature d’un contrat pour l’abonnement téléphonique et internet du pôle jeunesse de Massiac – Affichée le 25/10/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-387 du 17/10/24 : Cession d’un lot de 12 vélos à assistance électrique – Affichée le 25/10/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-388 du 17/10/24 : Signature d’un devis pour l’installation d’une borne de recharge pour véhicules électriques sur le parking de la maison médicale de Massiac – Affichée le 25/10/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-389 du 18/10/24 : Signature d’une convention de mise à disposition d’une salle de réunion de Hautes Terres Communauté avec le Comité interprofessionnel des fromages Cantal et Salers – Affichée le 25/10/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-390 du 21/10/24 : Budget déchets ménagers : virement de crédits remboursement FCTVA – Affichée le 25/10//24
    • Décision n°2024-DPRSDT-391 du 21/10/24 : Attribution d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.041.24.01 – La Chapelle-d’Alagnon – Affichée le 25/10/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-392 du 21/10/24 : Attribution d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.102.24.01 – Lavigerie – Affichée le 25/10/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-393 du 21/10/24 : Attribution d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.114.24.02 – Marcenat – Affichée le 25/10/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-394 du 21/10/24 : Attribution d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.141.24.08 – Neussargues en Pinatelle – Affichée le 25/10/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-395 du 21/10/24 : Versement d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.119.24.03 – Massiac – Affichée le 25/10/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-396 du 21/10/24 : Versement d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.119.23.01 – Massiac – Affichée le 25/10/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-397 du 21/10/24 : Annulation d’une aide financière aux travaux dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale 2023-2025 – OPAH-RR.015.091.24.01 – Landeyrat – Affichée le 25/10/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-398 du 22/10/24 : Signature d’une convention de partenariat pour l’animation d’ateliers musicaux « Orchestre le Grand Air » avec les Communes de La Chapelle-Laurent et de Saint-Poncy pour l’année scolaire 2024-2025 – Affichée le 25/10/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-399 du 29/10/24 : Signature d’un ensemble de devis, contrats et conventions relatifs au déploiement du musée numérique Micro-Folie itinérante de Hautes Terres Communauté auprès des différents partenaires et établissements scolaires du territoire pour l’année 2024 – Affichée le 08/11/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-400 du 29/10/24 : Recrutement d’un agent contractuel pour remplacement d’un agent permanent indisponible – Affichée le 08/11/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-401 du 31/10/24 : Signature d’une convention de mise à disposition d’une salle de réunion de Hautes Terres Communauté avec le Comité interprofessionnel des fromages du Cantal – Affichée le 08/11/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-402 du 31/10/24 : Signature d’une convention de mise à disposition d’une salle de réunion de Hautes Terres Communauté avec l’Office Français de la Biodiversité – Affichée le 08/11/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-403 du 05/11/24 : Marché de travaux pour la restauration de petit patrimoine de Hautes Terres Communauté (phase 2) – Avenant au lot n°2 – Affichée le 08/11/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-404 du 05/11/24 : Marché de travaux pour le transport héliporté de matériaux dans le cadre des travaux de restructuration de burons situés sur le territoire de Hautes Terres Communauté – Avenant – Affichée le 08/11/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-405 du 06/11/24 : Marché de travaux pour la rénovation de burons situés sur le territoire de Hautes Terres Communauté – Avenants aux lots n°3 (Buron du Caire et Buron de la Montagne de Ségur) et au lot n°2 (Burons de Salabert) – Affichée le 15/11/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-406 du 06/11/24 : Marché de travaux pour la restauration de petit patrimoine de Hautes Terres Communauté (phase 3) – Avenant aux lots n°2 et n°3 – Affichée le 15/11/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-407 du 07/11/24 : Recrutement d’un agent contractuel pour remplacement d’un agent permanent indisponible – Affichée le 15/11/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-408 du 07/11/24 : Signature d’une convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) pour la réalisation de schémas directeurs alimentation en eau potable et assainissement communaux – Phases programmation et consultation – Affichée le 15/11/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-409 du 07/11/24 : Signature d’une convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) pour la réalisation de schémas directeurs alimentation en eau potable et assainissement communaux – Suivi des études – Affichée le 15/11/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-410 du 07/11/24 : Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.141.24.0012 – Neussargues en Pinatelle – Affichée le 08/11/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-411 du 07/11/24 : Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.138.24.0036 – Murat – Affichée le 08/11/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-412 du 07/11/24 : Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.138.24.0037 – Murat – Affichée le 08/11/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-413 du 07/11/24 : Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.138.24.0038 – Murat – Affichée le 08/11/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-414 du 07/11/24 : Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.138.24.0039 – Murat – Affichée le 08/11/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-415 du 07/11/24 : Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.119.24.0028 – Massiac – Affichée le 08/11/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-416 du 07/11/24 : Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.119.24.0030 – Massiac – Affichée le 08/11/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-417 du 07/11/24 : Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.101.24.0019 – Laveissière – Affichée le 08/11/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-418 du 07/11/24 : Décision expresse de refus d’exercer le droit de préemption urbain – DIA.015.101.24.0020 – Laveissière – Affichée le 08/11/24
    • Décision n°2024-DPRSDT-419 du 12/11/24 : Marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation des secteurs terminaux de la liaison douce entre Le Lioran et Massiac – Avenant – Affichée le 15/11/24