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Adoption du compte-rendu des actes pris par le Président par délégation du Conseil communautaire


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Travaux pour la réalisation d’une liaison douce dans la vallée de l’Alagnon : Tranche 1 – Actualisation du plan de financement et sollicitation des subventions


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30/12/99
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30/12/99
Groupement de commandes de schémas locaux d’alimentation en eau potable et d’assainissement et élaboration d’un schéma directeur intercommunal – Délégation au Président pour la validation du plan de financement et la sollicitation des subventions


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Revalorisation de la rémunération d'un agent contractuel en contrat à durée indéterminée


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Adhésion de Hautes Terres Communauté à la centrale d'achat du RESAH


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Concession de service public relative à l’exploitation touristique du tronçon de voie ferrée entre Lugarde et Allanche avec des vélorails – Avenant 1 : Extension du périmètre d’exploitation jusqu’à Neussargues en Pinatelle pour l’année 2024


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Service de location longue durée de vélos tout chemins à assistance électrique – Régie de recette : convention avec Hautes Terres Tourisme relative à l’encaissement et au reversement des recettes de la programmation de Hautes Terres Communauté


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Demande de prorogation de la déclaration d’utilité publique : Tranche 1 du parc d’activités « les Canals » portant sur la commune de Neussargues en Pinatelle


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Modification n°1 du règlement d’attribution des aides « OPAH RR Hautes Terres Communauté »


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Budget prestations de services aux communes - Approbation du compte financier unique 2023


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Budget mobilité - Approbation du compte financier unique 2023


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Mise en place d’une expérimentation sur un projet photovoltaïque – Intégration de Hautes Terres Communauté dans un appel à manifestation d’intérêt départemental


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Adhésion de Hautes Terres Communauté à l’association « Vélo & Territoires »


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Vente aux enchères publiques d'un lot de 12 vélos à assistance électrique


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Domaine nordique de Prat de Bouc – Avis sur la convention relative aux tarifs de la redevance nordique et des animations entre le SMDTEC et l’association « Montagnes Massif Central »


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